Festivals et coût de sécurité

A la suite d’une communication de la sénatrice d’Ille-et-Vilaine Sylvie Robert après une visite au Festival de Bourges, la commission culture du Sénat a publié un communiqué (19/04) qui, tout en prenant acte de la création d’un nouveau fonds d’intervention…

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Agence nationale de la cohésion des territoires

Déposée au Sénat par Jean-Claude Requier et plusieurs de ses collègues le 2 octobre 2018, la proposition de loi avait été adoptée en première lecture par le Sénat le 8 novembre 2018, puis en première lecture avec modifications par l’Assemblée nationale le…

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Label “Architecture contemporaine remarquable”

Parmi les nouveaux labels institués par la loi LCAP figure notamment celui destiné aux immeubles, ensembles architecturaux, ouvrages d’art et aménagements de moins de cent ans, dont la conception présente un intérêt architectural ou technique suffisant. L’arrêté relatif aux modèles de demandes…

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